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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17521026

Catégorie "Barons et baronnies"



Qualité des membres
Barons et baronnies
17521028(01)
Le marquis de Villeneuve, après examen des pièces attestant sa filiation (baptême, extrait mortuaire de son père) et sa propriété de la baronnie (donation par contrat de mariage) est admis dans l'assemblée et prête serment. Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
17521028(02)
Messire Joseph Marie de Lordat, après examen des titres attestant sa filiation (extrait baptistaire du 25/05/1725) et la propriété de la baronnie de Bram (testament de son oncle Louis, comte de Lordat), est admis dans l'assemblée et prête serment Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
17521028(03)
Le marquis de Calvisson, après examen des pièces attestant sa filiation et la propriété de la baronnie de Calvisson (extrait baptistaire et extrait mortuaire de son frère, mort sans postérité), est admis dans l'assemblée et prête serment Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement